Au conseil municipal du 5 novembre 2026

Le prochain conseil municipal se tiendra le jeudi 5 novembre 2026 à 20h30 exceptionnellement à la salle polyvalente de Carville



Ordre du jour :

• Mise à jour du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel du personnel (RIFSEEP)

• Création d’un poste permanent de technicien principal de 2nde classe (poste n°453)

• Mise à jour du tableau des effectifs

• Autorisations spéciales d’absence

• Création de postes vacataires d’agents recenseurs (postes n°454 à 473)

• Signature d’une nouvelle convention cadre entre la commune et le CCAS

• Subvention 2026 au CCAS

• Portage du Relais Petite Enfance

• Subventions aux associations

• Signature d’une convention avec l’Intercommunalité de la Vire au Noireau pour la mise à disposition de locaux pour le médicobus

• Signature de conventions de servitude avec ENEDIS

• Marquage-piquetage 2027-2029 : Choix de l’entreprise

• Elagage 2027-2029 : Choix de l’entreprise

• Travaux d’entretien sur la voirie et petits investissements 2027-2030 : Choix de l’entreprise

• Lancement d’une enquête publique en vue de l’aliénation de plusieurs chemins ruraux et voies communales

• Saint-Martin des Besaces :  Acquisition foncière

• Budget annexe « Lotissement Les Callunes » : Clôture du budget & Décision modificative n°1

• Budget principal : Décision modificative n°2

• Questions diverses