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(456 kB)
ST- Denis-Maisoncelles arrêté 2023N011 création d’un ossuaire
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Procès verbal du conseil municipal du 6 juillet 2023
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St Martin des besaces arrêté 2023P099 : interdiction circulation engins motorisés chemin le bouillon
(483 kB)
St Ouen des Besaces arrêté 2023T0040 : Poursuite d’exploitation de la salle des fêtes
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Montchauvet: arrêté 2023L0025 création d’un ossuaire
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Malloué : arrêté 2023I0005 création d’un ossuaire
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Etouvy : arrêté 2023F0013 création d’un ossuaire
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St-Martin Don : arrêté 2023X015 création d’un ossuaire
(1023 kB)
St ouen des Besaces : arrêté 2023R0033 création ossuaire
(130 kB)
Procès verbal du conseil municipal du 4 mai 2023
(819 kB)
Procès verbal du conseil municipal du 6 avril 2023
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Procès-verbal du conseil municipal du 1er décembre 2022
(18 MB)
Procès-verbal du conseil municipal du 3 novembre 2022
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Procès-verbal du conseil municipal du 6 octobre 2022
(18 MB)
Procès-verbal du conseil municipal du 15 septembre 2022
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Procès-verbal du conseil municipal du 7 juillet 2022
(1 MB)
Compte-rendu du conseil municipal du 2 juin 2022
(491 kB)
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